Réglementation-Textes
Dans cette catégorie,nous vous donnons accés à tous les textes et documentations
nécéssaires à la bonne compréhension des textes officiels.
Vous en souhaitant bonne lecture.
a bientôt
- Réglementation E.P.I.
- Code du Travail
- Arrêtés de 2000-2008-2009
- LES N.I.T DE 302 à334
- Courriers de B.CADIOT
- Dérogation aux tests physio.
- Code Générale des Collectivités Territoriales
- N.I.T-Abrogation et conséquences-U.G.A.P et AFNOR
- M.E.C sur financement des SDIS
- Nouvelle approche - CE 2003
- Commission pour Marchés Publics
- organisation SAP ET URGENCE